1. Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la société S.A. MECAJET, société anonyme au capital de 200 000 euros, dont le siège social est situé à Ligny, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro :
RCS : B 309 980 506 77 B 40
SIREN : 309 980 506 00013
Code NAF : 285D
Numéro de TVA intracommunautaire : FR08 309 980 506
Directeur de la publication : Eric B.
Contact : contact@sas-mecajet.eu
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00024
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
3. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
RED BRAIN
Téléphone : +33 (0)6 51 26 97 38
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de MECAJET ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, sans l’accord préalable de MECAJET, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles les concernant. Ces droits peuvent être exercés en contactant MECAJET à l’adresse suivante :
📧 contact@sas-mecajet.eu
6. Responsabilité
MECAJET met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
7. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser l’audience. En poursuivant la navigation sur ce site, l’utilisateur accepte l’utilisation de ces cookies. Il peut à tout moment paramétrer leur utilisation via les réglages de son navigateur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MECAJET.